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 [CODE MILITAIRE

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Silsyllow

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Messages : 7
Date d'inscription : 30/10/2017
Age : 19

MessageSujet: [CODE MILITAIRE   Sam 12 Mai - 18:45

PREAMBULE



Le gouverneur Beltam Silsyllow Din-Loran proclame en ce jour particulier la mise en vigueur du code de loi d'Alu Awili et de son territoire ; code subdivisé en 4 parties distinctes. De cet acte solennel, la ville d'Alu Awili retrouve ainsi sa légitimité à gouverner indépendamment et rend sa souveraineté à son peuple.

CODE MILITAIRE



Section 1 - Application de la loi



Article 1 : Nul n'est censé  ignorer la loi.

Article 1-1 : Toute personne mettant un pied sur le territoire d’Alu Awili, accepte de se soumettre à la loi de cette cité ainsi qu'à son conseil du diwan, quelque soit son titre ou statut.

Article 1-2 :  La loi s'applique à toute personne, pour tout acte commis sur les terres de Alu Awili ou pour tout manquement à une obligation née sur celle-ci.

Article 1-3 : La ville de Alu Awili comprend tout lieu dont elle s'estime souveraine, comprenant entre autres, la ville intra-muros et une zone extérieure définie par une série de bannière qui donne la limite de la juridiction de la ville.

Article 2-1 : La complicité d'infraction est punie comme l'infraction.

Article 2-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction.

Article 2-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois, a un montant fixe qui ne peut être modulé que par le Beltam ou par demande d’un juge au Beltam.

Article 2-4 : Est criminel, une personne étant sujet à une peine d'amende ou/et d'une peine de prison ou/et de bannissement de la cité.

Article 2-5 : La loi répond à la règle de la non-rétroactivité de cette dernière.


Section 2 : L'armée


Article 3 : La ville d’Alu Awili ne possède pas d’armée à proprement parler.

Article 3-1 : La ville protégeant Alu Awili durant sa reconstruction peut fournir des membres de son armée pour la protection de la ville.

Article 4 :  Si Alu Awili n’est plus sous protection de qui que ce soit ou personne ne lui envoie des bras armés, la ville pourra faire appel à ces citoyens sous la forme d’une milice.

Article 4-1 : Tout citoyen Challow peut postuler à devenir un garde de milice, s'appelant Huskarl à tout moment.

Article 4-2 :  Les citoyens faisant parti de la milice d’Alu Awili doivent passer un test de compétence pour avoir le permis de port d’arme.

Article 4-2-1 :  Le test d'aptitude du port d’arme pour la milice doit être renouvelé tous les 5 mois.

Article 5: Les guerriers venant de la ville allié et les membres de la milice de la ville d’Alu Awili forme une armée à part entière, nommé : Säpo.

Article 5-1 : Un simple guerrier de la ville allié peut avoir un haut grade dans cette armée de protection.

Article 6 : La mission principale de la Säpo est une mission de protection de la ville, de la population, des principes challow et de prévention.

Article 6-1 :  Le comportement des Huskarl doit être un exemple pour tous les citoyens d'Alu Awili dans le respect de la loi, des droits civils et de la hiérarchie.

Article 6-2  : Est dans l'exercice de ses fonctions, tout membre de l'armée se situant dans la ville ou étant à l'extérieur dans le cadre d'une mission.

Article 6-3 : Les Huskarl en fonction représentent la ville ainsi que ces principes de citoyenneté et de diplomatie.

Article 6-4  : La Säpo exerce ses fonctions en rendant des actes de police ainsi qu’en faisant des actes de prévention face à une situation pouvant aboutir à un délit ou un crime.


Section 3 : La hiérarchie


Article 7 : Le Huskarl est le simple guerrier, devant obéir aux ordres venant de ses supérieurs.

Article 7-1 : Les Huskarl ont un rôle de police au sein des murailles d’Alu Awili.

Article 7-1-1 :  Ils possèdent un droit de mettre de contravention et ont devoir d'en faire un rapport à leur supérieur.

Article 7-1-2 :  Les Huskarl peuvent aussi mettre en garde à vue de 4h toutes personnes soupçonnés de crime et de délit ou personne n’ayant pas payé leur contravention dans un délai de 3 semaines.

Article 7-1-3 :  En cas de guerre, les Huskarl ont un rôle de défenseur d’Alu Awili ainsi que de sa population.

Article 7-2 :  En sein des Huskarl, 3 d’entre autres seront choisis par le Franrik pour avoir un rôle administratif dans les casernes ou les prisons.

Article 7-2-1 : Ces Huskarl sont nommés : les Jarls.

Article 7-2-2 : Les Jarls sont choisis par le Franrik suite à un test d'aptitude, pour un temps de 4 mois.  

Article 7-2-2-1 : Les Huskarls choisis pour devenir Jarls doivent se présenter au conseil du diwan et le Beltam avant de commencer leur fonction et reçoivent une carte attestant de leur rôle.

Article 7-2-2-2 : Cette carte doit être restitué au conseil à la fin de la période de Jarl.

Article 8 : Le Franrik est le second du Overste dans la hiérarchie militaire de la Säpo.

Article 8-1 : Le Franrik est à la tête d’un régiment de 20 Huskarls.

Article 8-2 :  Il a pour mission de faire des rapports d'expéditions ou de missions à l'Overste  ainsi que de lui faire remonter les rapports de contravention  des Huskarl, qui les transmettra au conseil du diwan.

Article 8-3 : Le Franrik est responsable de son régiment et de son comportement. Il perdra de l’honneur à chaque sanction accordé à son régiment.

Article 8-4 : Moins un Franrik aura d’honneur, moins il aura des tâches importantes, valorisantes au quotidien ou dans des cas de guerre.

Article 8-5 : Un Franrik est choisi parmi les Huskarl les plus méritants, désigné par le Overste, accepté par le conseil du diwan et signé par le Beltam.

Article 8-5-1 : La fonction de Franrik est accordée pour une durée de 7 mois.

Article 9 :  L'Overste est le chef de la Säpo et des Huskarl.

Article 9-1 : L'Overste est désigné par le conseil du diwan et autorisé à prendre fonction après l’accord du Beltam.

Article 9-1: L'Overste est considéré comme le stratège militaire de Alu Awili.

Article 9-2 : En cas de guerre ou de défense, l'Overste est en charge des actions militaires et de protection.

Article 9-3 : Tout ordre émanant de l'Overste doit être appliqué à la lettre.

Article 9-4 : Tout Franrik ou ex-Franrik peut poser candidature pour devenir Overste si le poste est vacant.

Article 9-5 : Le Overste peut être destitué par le Beltam sans l’accord du conseil du diwan.


Section 3 : justice militaire


Article 10 : Le tribunal est compétent pour juger, sanctionner, condamner dans le respect de la constitution.

Article 11 : En plus du code civil, les Huskarls ainsi que les Franrik et l’Overste joue d’un droit militaire et toute transgression à ce code devra être jugé en cour de justice militaire.

Article 12 :  Si un Huskarl ayant reçu ordre de mission et  ne l’ayant pas accompli, lors même qu’il aurait engagé un mercenaire et que son remplaçant y serait allé, ce Huskarl est passible d’une amende de 500 couronne et son remplaçant perdra sa citoyenneté.

Article 13 : Si un Jarl ne fait correctement son travail au sein de l’administration, il est rétrogradé au rang de simple Huskarl.

Article 14 : Tout Huskarl n’accomplissant pas leur travail sera renvoyé de la Säpo, suite à une assemblée du conseil du diwan accompagné du Beltam, de l’Overste et le Franrik en tant que témoins et supérieurs.

Article 15 :  Tout Huskarl, Franrik, Overste manquant à leur devoir militaire, de protection et de prévention sera puni d’un bannissement de la ville, perte de citoyenneté ainsi qu’une amende de 1500 couronnes pour dédommagement à la ville et pour trahison.

Article 16 : Tout guerrier venant de la ville allié manquant à leur devoir militaire, de protection et de prévention sera renvoyé dans sa ville avec une amende de 1200 couronnes pour la ville d’Alu Awili pour trahison et un rapport sera établi pour son supérieur hiérarchique d’origine.

Article 17 : Si l’amende de l’article 15 et 16 ne peuvent être donner, le gouvernement pourra saisir les biens de l’accusé.

Article 17-1 : S'il s'agit d'un membre armé de la ville allié, un accord sera passer avec le gouverneur de ce dernier.

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