Forum officiel de la communauté de NoctalCraft. IP : play.noctalcraft.fr
 
PortailAccueilCalendrierÉvènementsRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Etat d'urgence

Aller en bas 
AuteurMessage
Addarnat

avatar

Messages : 30
Date d'inscription : 02/09/2017

MessageSujet: Etat d'urgence   Dim 10 Juin - 16:06

Vous retrouverez, ici, les lois qui seront mises en place quand l'état d'urgence est activé. Vous retrouverez aussi si l'état d'urgence est activé ou non.

Lorsque l’état d’urgence est actif, les lois ci-dessous, sont appliquées.

Article 1 : Seul le consul peut décider d’activer ou de désactiver l’état d’urgence.

Article 2 : Sauf dans des cas extrêmes, le consul ne peut sortir de sa ville.

Article 3: Un couvre-feu est mis de rigueur du début de la nuit jusqu’à la fin de la nuit. Ne s'applique pas au consul.

Article 3-1 : Seuls les gardes peuvent patrouiller pendant la nuit, dans le cadre de leurs fonctions.

Article 3-2: Le non respect de l'article 3 entraînera une peine de 50 couronnes. Cette peine se double si la personne est prise une deuxième fois, se triple etc..

Article 4 : Les citoyens Aldearis vivant à Axalia peuvent contrôler les papiers d’identité des hilotes et des étrangers. En aucun cas, ils sont habilités à donner des sanctions. Les citoyens devront faire un rapport pour chaque contrôle.

Article 5 : Les hilotes ne peuvent plus se balader avec des armes. Ils peuvent seulement en posséder dans leurs maisons.

Article 5-1: Le non respect de l'article 5 entraînera une peine de 70 couronnes. Cette peine se double si la personne est prise une deuxième fois, se triple etc..

Article 6 : Une fouille systématique aura lieu pour chaque contrôle fait par la garde.

Article 7 : Toute condamné à la suite d’un procès, qui se déroule lors de l’état d’urgence, se verra attribuer la peine maximale.

Article 8 : Tout étranger sera immédiatement reconduit à la sortie du territoire Aldeari.

Article 8-1
: Si l’étranger souhaite acheter une maison, il doit le spécifier aux gardes qui l’escorteront jusqu’à sa future demeure.

Article 9: Le consul peut autoriser la fouille d'une habitation d'un hilote ou d'un étranger juste avec des suspicions.





État d'urgence : INACTIF


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Etat d'urgence
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Etat d'esprit
» Etat du Nabaztag
» 01/09 au 31/10: Etat-Major Warhammer Battle
» Le secrétaire d''Etat
» [LIEU] Tente de l'Etat-Major de la Compagnie

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Factions :: Cité Aldaeri-
Sauter vers: