Ynneade
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![Code de loi Noctal [RP] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Code de loi Noctal [RP] Dim 18 Fév - 19:29 | |
| - Citation :
“Toutes cités ayant obtenu une indépendance de la part de notre royaume se doit d’être le flambeau de notre civilisation, qu’elle soit à la fois le bouclier qui protège les citoyens et qu’elle soit l’épée qui purge l’infamie.”
-Hecktor Van Heerstraete, grand princeps du Royaume de Vif-Azur.
CHAPITRE I - Société Noctalienne
Section 1 - Application de la loi
Article 1 : Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1-1 : Toute personne mettant un pied sur le territoire de Noctal, accepte de se soumettre à la loi de cette cité ainsi qu'à son gouvernement, quelque soit son titre ou statut.
Article 1-2 : La loi s'applique à toute personne, pour tout acte commis sur les terres de Noctal ou pour tout manquement à une obligation née sur celle-ci.
Article 1-3 : La ville de Noctal comprend tout lieu dont elle s'estime souveraine, comprenant entre autres, la ville intra-muros et une zone extérieure définie par une série de bannière qui donne la limite de la juridiction de la ville.
Article 2-1 : La complicité d'infraction est punie comme l'infraction.
Article 2-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction.
Article 2-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois, a un montant fixe qui ne peut être modulé que par les juges ou le gouverneur.
Article 2-4 : Est criminel, une personne étant sujet à une peine d'amende ou/et d'une peine de prison ou/et de bannissement de la cité.
Article 2-5 : La loi répond à la règle de la non-rétroactivité de cette dernière.
Section 2 - Communauté
Article 3 : Tout individu peut venir à Noctal et demander la citoyenneté noctalienne.
Article 3-1 : Est considéré comme citoyen de Noctal, toute personne ayant la citoyenneté noctalienne et qui a reçu une carte d’identité par la mairie.
Article 3-2 :Est considéré comme simple visiteur de la ville, tout individu se rendant à Noctal avec des intentions amicales et qui ne vit pas dans ces murs.
Article 3-2-1 : Le visiteur a le droit à une arme, à condition d'avoir en sa possession un permis d'arme délivré par la ville de Noctal, ainsi qu'aux droits équitables de procès et de justice. En cas d'absence de permis, une amende de 25 couronne et la confiscation de l'arme seront infligé.
Article 3-3 : Tout individu ayant reçu un bannissement, déclaré par le tribunal de Noctal ou par le gouvernement de Noctal, a pour interdiction de revenir en ville avant la fin de la sanction sous peine, d'une arrestation, d'une amende de 100 couronnes et de l'exécution d'une peine de gibet d'une heure.
Article 3-4 : Le bannissement entraîne la saisie immédiate des biens de l'individu banni et de sa ou ses propriétés en ville.
Article 3-5 : La voie publique est l’ensemble des lieux étant dans la zone de Noctal sauf les propriétés privées, s’y applique donc la juridiction de Noctal.
Article 3-5-1 : Il est interdit de se balader sur la voie publique de Noctal avec une arme en main sous peine d’une amende de 15 couronnes et de la confiscation de l‘objet en question.
Article 3-5-2 : Est considéré comme arme : épée, hache, arc, flèche et objet de classe hormis le bouclier.
Section 3 - Le tribunal de Noctal
Article 4-1 : Le tribunal de Noctal est compétent pour juger de la véracité des faits, interpréter les normes , déterminer s'il faut les appliquer et convoquer des tiers à un procès.
Article 4-2 : Le tribunal de Noctal est compétent pour appliquer toutes les sanctions que le Code de lois prévoit.
Article 4-3 : Toute personne peut faire une demande de procès au tribunal de Noctal, à condition qu'une plainte soit déposée sur le forum.
Article 4-4 : Proposer un don, une promesse ou une faveur à une personne habilitée à rendre un acte de justice, ou participant dans son processus de décision, dans le but de l'influencer est puni d'une amende de 300 couronnes et d'une heure de prison.
Article 4-5 : Accepter un don, une promesse ou une faveur, transmis dans le but d'influencer une décision de justice, est puni de 1000 couronnes d'amende, de trois heures de prison et de l’interdiction de passage sur l’ensemble du territoire de Noctal.
Article 4-6 : Communiquer au tribunal de fausses informations requises dans la délivrance d'un acte administratif est puni d'une amende de 200 couronnes et d'une heure de prison.
Article 4-7 : La défense et l'accusation peuvent demander un avocat commis d'office au début de la séance.
Article 4-8 : L'avocat commis d'office est choisi et rémunéré par Noctal de 50 couronnes.
Article 4-9 : La défense et l'accusation peuvent avoir un avocat personnel, qu'ils rémunèrent eux-même selon des tarifs convenus avec l'avocat.
Article 4-10 : Toutes personnes ne se présentent pas au tribunal fera acte de culpabilité et sera jugé coupable par le conseil de justice.
Article 4-11 : Toute personne refusant une peine appliqué par un tribunal, aura une amende de 1500 couronnes et 6 heures de prison.
Article 4-12 : Si un individu ne peut payer une amende, alors Noctal se saisira de ses biens et propriétés au sein de la ville.
Article 4-12-1 : Si l’article 4-12 ne peut-être appliqué, ce sera la faction du condamné qui paiera l’amende.
Article 4-12-2 : Si l’article 4-12 et l’article 4-12-1 ne peuvent être appliqués, alors l’individu purgera une peine de prison par tranche de 2h entiers pour 100 couronnes non payés arrondi au supérieur.
Section 4 - L'Armée de Noctal
Article 5-1: La ville de Noctal a un Corps d'armée au sein de la ville, qui se nomme Les Sentinelles.
Article 5-1-1 : Les Sentinelles ont pour rôle d'assurer le respect des lois en prévenant les infractions, en recherchant les auteurs et en appliquant une sanction.
Article 5-1-2 : Les membres des Sentinelles peuvent organiser des fouilles sur les individus et les informent de leurs droits de citoyen.
Article 5-2 : En dehors des ordres du Gouvernement , ou des ordres du tribunal dans le cadre de la procédure légale, le champ de compétence des Sentinelles ne s'étend qu'aux infractions prévoyant une peine d'amende, de prison, ou les deux ainsi que la protection de la ville.
Article 5-3 : Tous les membres des Sentinelles sont placés sous l'autorité des dirigeants nommés par le Gouvernement de Noctal.
Article 5-4 : Les Sentinelles appliquent les ordres des membres du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire.
Article 5-5: Les membres des Sentinelles appliquent les ordres de leur hiérarchie ou du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire.
Article 5-6 : Est dans l'exercice de ses fonctions, tout membre de l'armée se situant dans la ville ou étant à l'extérieur de la ville dans le cadre d'une mission.
Article 5-7 : L'Armée exerce ses fonctions en rendant des actes de police dont son règlement lui fixe la compétence.
Article 5-8 : Un acte de police n'est valide que s'il ne méconnaît pas le règlement de l'armée.
Article 5-9 : Dans le cas où aucun membre de l'armée n'est présent, le gouvernement peut appeler la population capable de se battre pour défendre la ville. Cependant ils ne peuvent agir que dans l'enceinte de la ville et sur ses murailles.
Article 5-10 : Toute personne refusant de payer une amende donnée par un membre des forces de l’ordre, peut demander une audience au tribunal de Noctal.
Article 5-11 : Fuir ou refuser un contrôle des sentinelles, est puni d’une amende de 35 couronnes et de 30 minutes de prison.
Article 5-12 : La confiscation d'un objet place celui-ci au dépôt des sentinelles.
Article 5-12-1 : La récupération d'un objet au dépôt par son ex- possesseur, est possible dans les huit jours après confiscation.
Article 5-12-2 : Il sera demandé la présentation d'une carte d'identité ou/et permis d'arme et des frais de garde seront appliqués.
Section 5 - Le Gouvernement
Article 6-1 : La direction de Noctal appartient au Gouvernement qui l'exerce directement.
Article 6-2: Le Gouvernement a les pleins pouvoirs pour promulguer les arrêtés, les appliquer et les interpréter. Le Gouvernement peut déléguer ces tâches à ceux qu'il nomme.
Article 6-3 : Le Gouvernement n'est tenu au respect d'aucune norme et ne peut de ce fait être jugé, subir une peine, faire l'objet d'un acte ou quelque mesure contraignante que ce soit.
Article 6-3-1 : Le gouvernement a pour chef, le gouverneur de Noctal.
Article 6-3-1-1 : Le gouverneur peut être jugé pour un seul crime, celui de tyrannie, tel qui l'est décrit dans l'article 6-3-2.
Article 6-3-2 :Est considéré comme Tyran, le seigneur qui exercera son pouvoir sur ces habitants d'une manière cruelle, barbare, blasphématoire et inhumaine. Dans ce cas le gouverneur peut être renversé par ces habitants, en faisant une plainte, auprès du chef du tribunal de Noctal qui lui seul peut juger ce type de crime en toute indépendance.
Article 6-4 :Les faits ciblés par une amnistie du gouvernement sont irréfutablement considérés comme n'ayant pas eu lieu.
Article 6-5 : Le gouvernement est compétent pour émettre une grâce qui annule les effets de la décision de justice qu'elle cible.
Article 6-6 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du gouverneur hors du cadre de la tyrannie est puni d'une amende de 1000 couronnes de 3h de prison, et d'une interdiction de séjourner dans Noctal.
Article 6-7 : Le fait de commettre un acte de nature à mettre en mauvaise position la ville de Noctal ainsi que ses représentants, que se soit par le meurtre,le vol,les menaces ou tout autre crime, est puni d'une amende de 3000 couronnes, de 5h de prison et d'une interdiction de séjourner à Noctal.
Article 6-8 : Le gouverneur a un droit de Veto, lors de l'assemblée de ses conseillers.
Article 6-9 : Le gouverneur appliquera les sanctions propre à la faction (kick, dégradation, etc...) dans le cas de jugement dans une ville voisine.
Article 6-10 : Cependant le souverain peut choisir ou non, de livrer un citoyen de Noctal à une cité en cas de crime.
Article 6-11 : Le seigneur peut accorder l'asile, à un citoyen d'une autre cité afin de le protéger.
Article 7 : Le conseil de Noctal est composé d'un trio d'individus avec à sa tête le Gouverneur. Ces individus sont : Le Maréchal de l'Ost qui est le chef des Sentinelles, le Gouverneur qui s'occupe de l'administration de la ville et le Grand Justicar pour la justice. Ce sont eux qui prennent les décisions importantes au sein de Noctal.
CHAPITRE II - VIOLENCE
Section 1 - Agression morale
Article 8-1 : L'agression morale telle que la diffamation, l'insulte ou la menace est punie d'une amende de 50 Couronnes par délit.
Article 8-2 : L'agression morale sur un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 75 couronnes.
Article 8-3 : L'agression morale sur un membre du conseil est punie d'une amende de 500 couronnes et d'une heure de prison.
Section 2 - Agression physique
Article 9-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 100 couronnes, d'une peine de 30 minutes de prison.
Article 9-2 : L'agression physique envers un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 125 couronnes et d'une peine de 45 minutes de prison.
Article 9-3 : L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis.
Article 9-4 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 500 couronnes d'amende et de 3h de prison.
Article 9-5 : Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.
Article 9-6 : Le viol est puni d'une amende de 600 couronnes et de 3h de prison.
Article 9-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 250 couronnes et d'une heure de prison.
Article 9-8 : Le meurtre d'un membre du gouvernement est puni d'une amende de 400 couronnes et de 1h30 de prison.
Article 9-9 : Le meurtre d'un membre des sentinelles , d'un représentant de la justice ou de la mairie est puni d'une amende 300 couronnes et de 1h30 de prison.
Article 9-10 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200 couronnes et de deux heures de prison.
Article 9-11 : La tentative de meurtre est considérée comme le meurtre.
CHAPITRE III - La Propriété
Section 1 - Propriété mobilière et immobilière
Article 10-1: Le vol est défini par la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui.
Article 10-2: Le vol d'un bien est puni d'une amende de 50 couronnes et de 30 minutes de prison et de la restitution du bien volé.
Article 10-3 : Le recel est défini par la détention, l'usage ou la vente d'un bien volé dont la provenance frauduleuse est connue par l'auteur.
Article 10-4: La connaissance de l'auteur de la provenance frauduleuse du bien est reconnu lorsque le bien appartient à la faction.
Article 10-5 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20 couronnes et de 30 minutes de prison par objet.
Article 10-6 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 20 couronnes et de 30 minutes de prison.
Article 10-7 : La destruction d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 100 couronnes et de 30 minutes de prison.
Article 10-8 : Le détenteur d'un bien meuble est présumé être son propriétaire.
Article 10-9 : Le nom affiché sur une propriété immobilière est présumé être celui de son propriétaire.
Article 10-9-1 : L'intrusion dans la propriété privée est définie par l'introduction non consentie par le propriétaire ou le locataire, respectivement dans sa propriété privée ou dans sa location.
Article 10-9-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50 couronnes et d'une peine de 30 minutes de prison.
Article 10-10 : Les Animaux se divisent en 3 parties : Animaux Domestiques, Animaux Fermiers, et Animaux Sauvages.
Article 10-10-1 : Sont reconnus comme animaux domestiques: chat, chien, lapin et cheval.
Article 10-10-2 :Sont reconnus comme animaux fermiers : vache, cochon, poule, poulpe, mouton.
Article 10-10-3 :Sont reconnus comme animaux sauvages : Tout animal reconnu comme domestique non domestiqué, sauf poulain.
Article 10-10-4 : Il est interdit de posséder plus de 5 animaux domestiques par personne chez soit, sous peine d'une amende de 10 couronnes par tête, et de l'annihilation des animaux en trop.
Article 10-11 : Tout système « redstone » pouvant gêner le travail de la faction sera détruit.
Section 2 - Propriété d’État
Article 11-1 : Les biens d’État constituent les éléments suivants : Les éléments appartenant aux Sentinelles ( Stuff, bouclier et chevaux ),et à la Mairie ( archives ).
Article 11-2 :Seuls les individus faisant parti d'une faction d'État, peuvent utiliser les items de leur faction.
Article 11-2-1 : La possession ou la vente d'un bien de Noctal par un individu extérieur, est puni d’une amende de 500 couronnes et de la confiscation de son inventaire.
Article 11-2-2 : Le vente d’un bien d’État par un membre des sentinelles, de la mairie ou du tribunal, est puni d’une amende de 400 couronnes ainsi que l'exclusion de la ville.
Article 11-2-3 : Le vente d’un bien d’État par un citoyen de Noctal, est puni de 250 couronnes.
Article 11-3 : L’échange de bon procédé d’un bien d’État est strictement interdit sauf si autorisation écrite du gouvernement.
CHAPITRE VI – Spiritualité
Section 1 - La religion.
Article 12 : Tout individu vivant à Noctal se doit de respecter les croyances, les traditions et coûtumes de la cité.
Article 12-1 :Le culte des divins, dont les autels sont officiellement implantés, est la religion officielle de Noctal et de son gouvernement.
Article 12-2 : La liberté de culte est accepté à Noctal, à condition qu'elle ne rentre pas en conflit avec les valeurs de la religion officielle de la cité.
Article 12-3 : Est interdit de pratiquer au sein de la ville toutes les religions liées à une divinité ayant pour attributs, le meurtre ou tout chose pouvant être considérée comme malfaisante et contraire à la religion officielle.
Article 12-4 : Lors des grandes fêtes du culte, il est demandé à tous les citoyens de faire une offrande aux dieux pour la protection de la cité.
Article 12-5: Dégrader le sanctuaire d'un dieu à l'intérieur de Noctal, est puni d'une amende de 200 couronnes et d'une peine de prison de 30 minutes.
Article 12-6 : Blasphémer oralement ou à l'écrit contre les divins, est puni d'une amende de 50 couronnes et de 30 minutes de prison ainsi que de la confiscation des écrits blasphématoires.
Article 12-7 : Un personne foulant une tombe dans le cimetière de Noctal est puni d'une amende 30 couronnes , et 5 minutes de prison ainsi que le devoir de s'excuser sur la tombe du défunt.
CHAPITRE V : Le pouvoir de Noctal dans la région.
Section 1 : Noctal et les cités régionales.
Article 13 :Le pouvoir direct de Noctal s'applique dans la zone définie dans l'article 1-3.
Article 13-1 : Le pouvoir de Noctal s'applique directement aux cités qui ne sont pas indépendantes, comme Nicéa par exemple.
Article 13-1-1 : Le pouvoir de Noctal s'applique aussi à ses avant-postes, forts dans la région.
Article 13-2 : Le Bastion de Nostrum est une cité qui n'obéit qu'au code de l'ordre des paladins.
Article 13-3 : La cité de Valarmis est une enclave dans le territoire, cependant à l'intérieur de la ville le code de loi de Noctal est appliqué ainsi qu'un pacte de défense.
Article 13-4 : Les cités appartenant à des factions joueurs, doivent respecter le code de loi de Noctal.
Article 13-4-1 : Noctal et son administration ( Sentinelles, Mairie, Justice ) peuvent intervenir sur le territoire des villes de guildes, pour y faire régner l'ordre.
Article 13-4-2 : Si le gouvernement le souhaite, il peut exiger le paiement d'un impôt en nature ou en couronne à la cité en question.
Article 13-5 : Noctal étant fort attaché aux villages de la région, ceux-ci ne peuvent se détacher de ce lien.
Article 13-5-1 : Si un village devient intendant de sa propre initiative, sans avoir consulté le gouvernement de Noctal pour l'obtention d'un tel statut, il est automatiquement considéré comme un village rebelle séparatiste.
Article 13-5-2 : Dans le cas de l'article 13-5-1, Noctal peut user de la force pour faire régner l'ordre. Pour cela il peut faire appel aux sentinelles et même à d'autres factions militantes.
Article 13-5-3 : L'acte séditieux d'un village entraîne l'arrestation immédiate des membres de la faction, et d'une séance extraordinaire au tribunal de Noctal où la justice fera preuve de jurisprudence.
Section 2 : Noctal et la diplomatie.
Article 14 : Noctal et son gouvernement vis à vis des autres cités hors de la région doivent avoir une attitude complètement neutre.
Article 14-1 : Noctal ne peut déclarer la guerre à des individus hors de sa région sans aucun casus-belli.
Article 14-2 : Noctal doit se référer au code de la guerre en cas de conflit.
Article 14-3 : Afin de résoudre une situation diplomatique délicate, Noctal se doit toujours de passer par la voie diplomatique avant de prendre les armes.
Grand merci à NéoAsgard pour la correction du code de loi. | |
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