CODE DE LOIS D’AXALIA
LIVRE GENERAL
CHAPITRE I – Dispositions générales
Section 1 - Application de la loiArticle 1 : Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1-1 : La loi est intégralement inscrite dans ce présent code de Lois.
Article 2 : La région ou Empire d’Axalia, est composé d’un ensemble de terres impériales, de cités états, de villages pouvant être détenus par des guildes, donnant ses limites de juridiction.
Article 2-1 : La loi s'applique à toute personne pour tout acte commis sur les terres de l'Empire.
Article 3 : Toute personne se situant dans l’Empire doit se soumettre au code de lois.
Article 3-1 : Toute personne ne respectant pas le code de lois est en infraction et déclaré comme criminel.
Article 3-2 : La complicité d'infraction, la tentative d’infraction sont punies comme l'infraction.
LIVRE ADMINISTRATIF
CHAPITRE I – La Direction d’Axalia
Section 1 – Le GouvernementArticle 4 : Le gouvernement a les pleins pouvoirs, pour promulguer les arrêtés et les lois, pour les appliquer et pour les interpréter.
Article 4-1 : La direction d’Axalia appartient au Consul qui l'exerce directement.
Article 4-2 : Le Consul doit obligatoirement nommer son héritier selon les compétences requises pour ce poste.
Article 5 : Le Consul est le chef du gouvernement, et a autorité de son administration.
Article 5-1 : Le Consul peut déléguer les tâches de l’article 4 à ceux qu'il nomme.
Article 5-2 : Le Consul nomme deux conseillers au maximum qui l’aideront dans sa tâche à gouverner la ville.
Article 5-2-1 : Chaque conseiller doit être un citoyen Aldeari.
Article 5-2-2 : Le Consul a un droit de Veto à l'assemblée de ses conseillers.
Article 6 : Le Consul et ses conseillers ne peuvent en aucun cas être jugés ou condamnés à Axalia.
Section 2 – Les Assemblées et ConseilsArticle 7 : Une assemblée consultative peut être formée sous la demande du Consul, dans le but de débattre des propositions de lois.
Article 7-1 : L’assemblée consultative comprend des citoyens Aldeari ou des Hilotes.
Article 8 : Chaque habitant d’un quartier nommera un représentant pour siéger une à deux fois par mois à une assemblée de quartier.
Article 8-1 : Chaque assemblée de quartier permet au gouvernement de régler les soucis de fonctionnement.
Article 9 : Un conseil de guerre est dirigé par le Consul avec la présence du préfet et du Premier juge.
Article 9-1 : Le conseil de guerre a pour rôle d’enquêter et juger un membre de la Garde impériale.
Section 3 - Propriété du GouvernementArticle 10 : Les biens d’Axalia constituent les éléments suivants : Les éléments appartenant à la Garde impériale ( Stuff, bouclier et chevaux ), archives.
Article 10-1 : Seul les individus faisant parti de la faction peuvent utiliser ces items là.
Article 11 : La vente d'un bien d’Axalia par un individu extérieur est puni de l’Article 210-800 et de l’Article 212-2.
Article 11-1 : La vente d’un bien d’État par un membre de la Garde impérial ou du tribunal est punie de l’Article 210-600 ainsi que la perte de leurs fonctions.
Article 11-2 : Le vente d’un bien d’État par un habitant d’Axalia est puni de l’Article 210-550.
Article 12 : La vente d’un bien d’État par un membre de l’administration est punie de l’Article 210-600 ainsi que la perte de leurs fonctions.
CHAPITRE II – L’Administration
Section 1 – GénéralitésArticle 13 : Le gouvernement possède une administration qui est composée d’une Garde impériale et d’un tribunal.
Section 2 - La Garde impérialeArticle 14 : Le Corps armé au sein de la ville d’Axalia se nomme la Garde impériale.
Article 15 : Le Préfet est le chef de la garde impériale sous l’autorité du Consul.
Article 15-1 : Le Préfet est nommé par le gouvernement et doit être un citoyen Aldeari.
Article 16 : La Garde impériale doit défendre la ville des menaces extérieures et intérieures.
Article 16-1 : La Garde impériale a pour rôles d’assurer la sécurité de ses habitants, d'assurer le respect des lois : en prévenant les infractions, en recherchant les auteurs et en appliquant une sanction.
Article 17 : Chaque membre de la Garde impériale respecte son règlement et chaque compétence indiquée.
Article 17-1 : La Garde impériale exerce ses fonctions en rendant des actes de police à Axalia ou à l’extérieur de la ville dans le cadre d’une mission.
Article 18 : La garde impériale peut organiser des contrôles et fouilles sur des individus.
Article 19 : Le conseil de guerre jugera une affaire d’accusation concernant la Garde impériale.
Article 20 : Une commission gouvernementale est composée du Consul et de deux membres temporaires de l’administration.
Section 3 - Le Tribunal d’AxaliaArticle 21 : Le tribunal est compétent pour juger, sanctionner, condamner dans le respect du Code de lois d’Axalia.
Article 22 : Le Premier Juge est le chef du Tribunal sous l’autorité du Consul.
Article 23 : Tout juge est nommé ou destitué, par le Consul ou son représentant.
Article 23-1 : Un juge doit être Hilote ou citoyen Aldeari, ce dernier étant prioritaire d’accès à la fonction.
Article 24 : Chaque membre du Tribunal respecte son règlement et chaque compétence indiquée.
Article 25 : La corruption d’un juge est punie par
l’Article 210-500, l’Article 211-1200, et une destitution de fonction.
Article 26 : La défense et l'accusation peuvent demander un avocat commis d'office au début de la séance.
Article 26-1 : La défense et l'accusation peuvent avoir un avocat personnel qu'ils rémunèrent eux-mêmes selon des tarifs convenus avec l'avocat.
Article 26-2 : L’avocat personnel doit être accepté par le gouvernement.
Article 27 : Toute personne ne se présentant pas au tribunal fera acte de culpabilité et pourra être jugé coupable par le conseil de justice.
Article 28 : Toute personne refusant une peine appliquée par le tribunal, aura
l’Article 210-1000 et l’Article 211-360.
Article 29 : Si une personne ne peut payer une amende, alors le gouvernement d’Axalia se saisira de ses biens mobiliers et immobiliers, à la valeur de l’amende.
Article 29-1 : Si l’article 29 ne peut être appliqué pleinement, ce sera la faction du condamné qui paiera l’amende ou ce qu'il en reste.
Article 29-2 : Si l’article 29-1 ne peut être appliqué pleinement, ce sera la famille du condamné qui paiera l’amende ou ce qu'il en reste.
Article 29-3 : Si l’article 29-2 ne peut être appliqué ou qu'il reste un solde d'amende, la personne purgera un emprisonnement de 2h pour chaque tranche de 300 couronnes d’amende dû.
LIVRE CIVIL
CHAPITRE I – Communauté
Section 1 – ArmesArticle 30 : Est considéré comme arme : épée, hache, arc, flèche et objet de classe hormis les boucliers et livres de druides.
Section 2 – Individu étranger
Article 31 : Un individu est considéré comme étranger s’il n’est pas citoyen d’Axalia ou Hilote.
Article 31-1 : Un individu étranger ne peut vivre dans la maison d’un autre à Axalia.
Article 31-2 : Un individu étranger ne peut porter d’armes à Axalia.
Section 3 – Individu Hilote et citoyen Article 32 : Tout individu Aldeari vivant est automatiquement considéré citoyen Aldeari, s’il n’est pas banni par l'Empereur.
Article 32-1 : Tout individu est considéré citoyen d’Axalia, s’il a la citoyenneté Aldeari.
Article 32-2 : La possession de sa carte d’identité permet à l’individu d’avoir la citoyenneté.
Article 33 : Tout habitant non Aldeari, ayant vécu au minimum une semaine à Axalia peut demander à devenir Hilote.
Article 33-1 : Une commission gouvernementale se réunira pour accorder ou refuser chaque demande Hilote.
CHAPITRE II- Droits et devoirs des individus
Section 1 – GénéralitésArticle 34 : Les droits et devoirs de ce Chapitre s’appliquent aux individus « libre ».
Article 35 : Certains droits et devoirs de ce Chapitre s’appliquent ou non aux individus « esclave » selon le cas .
Section 2 – individusArticle 36 : Fuir ou refuser un contrôle de la Garde impériale est puni de
l’Article 210-35 et de l’Article 211-30.Section 3 – CulturelArticle 37 : Toute utilisation, diffusion, transmission, copie et modification d'une œuvre protégée par un droit d'auteur sans le consentement du propriétaire du droit d'auteur est interdite.
Article 37-1 : La vente d'une œuvre protégée par un droit d'auteur par le détenteur de ce droit transmet automatiquement son droit d'utilisation personnelle.
Article 37-2 : La violation des droits d'auteurs est punie de l’Article 210-150 ainsi que
l’ Article 212-3.
Section 5 - Propriété immobilièreArticle 38 : Tout individu a le droit à la propriété immobilière, sauf les bannis.
Article 38-1 : Le nom affiché sur une propriété immobilière est présumé être celui de son propriétaire ou locataire.
Article 39 : L'intrusion dans la propriété privée se définit par l'introduction non consentie par le propriétaire ou le locataire, dans son bien immobilier.
Article 39-1 : L'intrusion dans la propriété privée d’un Hilote est punie de l’Article 210-50 et de l’Article 211-30.
Article 39-2 : L'intrusion dans la propriété privée d’un citoyen Aldeari est punie de l’Article 210-75 et de l’Article 211-40.
Article 39-3 : Tout système « redstone » pouvant gêner la ville sera détruit.
Section 6 - Propriété mobilièreArticle 40 : Le détenteur d'un bien meuble est présumé être son propriétaire.
Article 41 : Le vol est défini par la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui.
Article 41-1 : Le vol d'un bien d’un Hilote est puni
l’Article 210-50, de l’Article 211-30. d'une amende de 50 couronnes et de 30 minutes de prison et de la restitution du bien volé.
Article 41-2 : Le vol d'un bien d’un citoyen Aldeari est puni d
e l’Article 210-100 et de l’Article 211-35.Article 42 : Le recel est défini par la détention, l'usage ou la vente d'un bien volé dont la provenance frauduleuse est connue par l'auteur.
Article 42-1 : Le recel d'un bien d’un Hilote est puni
de l’Article 210-20 et de l’Article 212-5.Article 42-2 : Le recel d'un bien d’un citoyen Aldeari est puni
de l’Article 210-30 et de l’Article 212-6.Article 43 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie
de l’Article 210-20 et de l’Article 211-30.Article 44 : La destruction d'un bien d'autrui sans son consentement est punie
de l’Article 210-100 et de l’Article 211-30.
Section 7 – Privation de liberté et menaceArticle 45 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie
de l’Article 210-200 et de l’Article 212-120. Article 45-1 : Un citoyen Aldaeri menaçant un individu étranger ou esclave n’encourt aucune peine .
Section 8 – Agression moraleArticle 46 : L'agression morale est définie par la diffamation, l'insulte ou la menace.
Article 46-1 : L'agression morale sur un Hilote est punie de l’Article 212-50.
Article 46-2 : L'agression morale sur un citoyen Aldeari est punie de l’Article 212-150.
Article 46-3 : Une agression morale sur un membre du gouvernement est puni
de l’Article 210-300.
Article 46-4 : Une agression morale sur individu étranger de la part d’un Hilote est puni
de l’Article 210-10.
Section 9 – Agression physiqueArticle 47 : L’agression physique d’un Hilote est punie
de l’Article 210-100. et de l’Article 211-30.Article 48 : L’agression physique d’un citoyen Aldeari est
punie de l’Article 210-200. et de l’Article 211-45.Article 49 : L'agression physique d’un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie
de l’Article 210-200. et de l’Article 211-45. Article 50 : L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis.
Article 50-1 : L'agression sexuelle est punie
de l’Article 210-500. et de l’Article 211-30.Article 51 : Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.
Article 51-1 : Le viol est puni
de l’Article 210-1200. et de l’Article 211-300.
Article 52 : Le meurtre d’un individu étranger est puni
de l’Article 210-350. et de l’Article 211-60.Article 52-1 : Le meurtre d’un Hilote est puni
de l’Article 210-400. et de l’Article 211-60.Article 52-2 : Le meurtre d’un citoyen Aldeari est puni
de l’Article 210-500. et de l’Article 211-120.Article 52-3 : Le meurtre d'un membre du gouvernement est puni
de l’Article 210-800. et de l’Article 211-90.Article 52-4 : Le meurtre d'un membre de la Garde impériale, d'un représentant de la justice ou du gouvernement est puni d
e l’Article 210-600. et de l’Article 211-75. Section 10 – Actes et remises en cause du pouvoirArticle 53 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité du consul est punissable
de l’Article 210-500. et de l’Article 211-240.
Article 53-1 : La remise en cause du pouvoir impérial, de blasphèmes envers l’Empereur ou la destruction de sa statue, est puni
de l’Article 210-1500. et de l’Article 213-2.
Article 54 : Le fait de commettre un acte de nature à mettre en mauvaises positions
la ville d’Axalia ou ses représentants que ce soit par le meurtre, le vol, les menaces ou tout autre crime, est puni
de l’Article 210-1500. de l’Article 211-300. et de l’Article 213-1.Section 11 – BannissementArticle 55 : Tout individu banni revenant à Axalia est puni
de l’Article 212-7 directement par le gouvernement.
Article 56 : Le banissement entraîne l’application
de l’Article 212-7 et une reconduite hors de la ville.
CHAPITRE III- Droits et devoirs Hilote et citoyen Aldeari
Section 1 – Généralités
Article 57 : Les droits et devoirs de ce Chapitre s’appliquent aux individus Hilotes et aux citoyens Aldearis non bannis.
Section 2 – Permis d'ArmesArticle 58 : Un Hilote peut porter une arme par la possession d'un permis d’armes accordé et délivré par le gouvernement.
Article 58-1 : Un citoyen Aldeari peut porter autant d’armes qu’il le veut, sans permis d'armes à condition d'avoir une carte d'identité.
Article 58-2: Le gouvernement avec l'accord du consul et du préfet peut destituer un hilote du permis de port d'arme.
Article 59 : Tout membre de la Garde impériale peut être accusé pour un fait commis durant l'exercice de ses fonctions par le dépôt d’une accusation.
Article 60 : Toute personne peut faire une demande de procès au tribunal d’Axalia à condition
qu'une plainte soit déposée sur le forum de la bonne manière.
Article 61 : Toute personne refusant de payer une amende donnée par un membre de la Garde impériale peut demander une audience au tribunal d’Axalia.
Section 3 – FouilleArticle 62 : Une raison de fouille doit être donnée à chaque Hilote.
Article 62-1 : Les citoyens Aldeari ne peuvent être fouillés que dans une affaire où ils sont concernés ou lors de l’état d’urgence.
Section 4 – Culturel Article 63 : La presse a droit à la liberté d’expression dans ses publications.
Article 63-1 : La presse doit respecter le pouvoir impérial.
Article 64 : Le Consul ou tout représentant de l’autorité Impériale se garde le droit de censure et de punition, en cas de délit ou crime de l’éditeur ou écrivain.
Article 65 : L’œuvre originale est la propriété intellectuelle de son créateur lorsque celui-ci y appose son nom et indique l'existence de ses droits d'auteur.
Article 65-1 : Les droits d'auteur peut être transmis par héritage, cela transmettant automatiquement la propriété intellectuelle de l'œuvre.
Section 3 – Spirituel Article 66 : La liberté de culte est reconnue tant qu’elle ne dérange pas l’ordre public.
Section 4 – FamilleArticle 67 : La constitution d’une famille est admise.
Article 68 : Le mariage est autorisé entre citoyens Aldeari, entre Hilotes, entre citoyen Aldeari et Hilote.
Article 68-1 : Tout autre type de mariage même dans une autre région, est interdit.
Article 68-1-1 : Un mariage interdit risque l’exclusion des individus sur les terres Imperiales.
Article 68-2 : Le mariage entre un citoyen Aldeari et Hilote permet à ce dernier de devenir citoyen Aldeari avec l’autorisation du gouvernement.
Article 68-2-1 : En cas de divorce entre un citoyen Aldeari et un ex-Hilote, ce dernier perd automatiquement sa citoyenneté Aldeari.
Article 69 : L’enfance peut être autorisé entre citoyens Aldeari, entre Hilotes, entre citoyen Aldeari et Hilote.
Article 69-1 : Tout autre type d’enfantement même dans une autre région est interdit.
Section 5 – Les associations Article 70 : Hilotes ou citoyens Aldeari ont le droit à l’association.
Article 70-1 : Une association ne doit pas porter préjudice à l’empire ou à ses habitants.
Article 70-2 : Une association existe après l’autorisation du Consul ou l’un de ses représentants.
Section 6 – Proposition de Loi Article 71 : Chaque citoyen Aldeari ou Hilote a le droit de proposer une loi ou prévenir le gouvernement d’un dysfonctionnement de la ville.
Section 7 – Commerce Article 72 : Le droit de commerce est autorisé.
Article 72-1 : Chaque citoyen Aldeari a le libre commerce.
Article 72-2 : Chaque Hilote a le libre commerce sauf la vente d’armes et le commerce d’esclave.
Section 8 – Défense d’Axalia
Article 73 : Le gouvernement peut appeler la population capable de se battre pour défendre la ville.
Section 9 – Recours et procèsArticle 74 : Tout citoyen Aldeari ou Hilote peut prétendre à défendre l’accusé ou la victime sous autorisation du gouvernement.
Section 10 – EsclavesArticle 75 : Tout citoyen Aldeari ou Hilote peut posséder un esclave et devient Maître d’esclave.
Article 75-1 : Un hilote ne peut posséder qu’un esclave.
Article 75-2 : Un citoyen Aldeari peut posséder plusieurs esclaves.
CHAPITRE IV- Droits et devoirs des esclaves et Maîtres d’esclave
s
Section 1 – GénéralitésArticle 76 : Les droits et devoirs de ce Chapitre s’appliquent aux individus Esclaves.
Section 2 – IndividusArticle 77 : Les esclaves sont les individus issus d’une décision du tribunal ou d’une prise de guerre.
Article 77-1 : Hilote ou citoyen Aldeari ne peuvent devenir esclave.
Article 77-2 : Toute personne est considérée esclave en acceptant d’être achetée à un tarif minimum de 500 couronnes.
Article 77-3 : Un esclave appartient au Maître qui l’a acheté.
Article 77-4 : Un esclave doit obéissance à son Maître.
Article 78 : Le Maître est responsable des faits de l’esclave.
Article 79 : Un esclave a les droits et devoirs Chapitre II, sauf l’article 37, 39, 44, et l’article 45.
Article 79-1 : Le Maître peut donner ou non les droits à un esclave de l’article 37, 39, 44 et 45.
Article 80 : Un esclave peut être affranchi par son maître. Ou alors après une période de 2 semaines.
Article 80-1 : Un esclave peut être affranchi par le gouvernement suite à une condamnation de son maître.
Article 80-2 : Un esclave peut s’affranchir de son Maître, en rachetant sa liberté au double de son premier tarif d’achat.
Article 81 : Les esclaves ne peuvent être vendus quand dans le marché aux esclaves et part des personnes ayant reçu l’autorisation du gouvernement.
CHAPITRE V – Actes, Décisions au Bénéfice et à Sanction
Section 1 - GénéralitésArticle 200 : Chaque acte de la Garde impériale, décision du tribunal, décision du gouvernement les rendent exécutifs par respect de hiérarchie.
Article 201 : Chaque acte ou décision est applicable aux personnes visées ou à leurs représentants.
Section 2 – BénéficesArticle 202 : Un bénéfice peut être ordonné pour les habitants d’Axalia.
Article 203 : Des faits peuvent être amnistiés par le gouvernement et sont irréfutablement considérés comme n'ayant pas eu lieu.
Article 204 : Le Consul est compétent pour émettre une Grâce qui annule ou modifie les effets de décision de justice qu'elle cible sans l’accord de ses juges.
Article 205 : L’accusé ou la victime peut faire appel d’une décision de justice qui sera ou non accordée par le gouvernement.
Article 205-1 : Un appel de décision réunit une assemblée du gouvernement avec le Consul, le Premier Juge, et le chef de la Garde impériale pour décider de la sanction à donner.
Article 206 : Le jugement d’un individu étranger sera sans empathie, celui d’un Hilote sera avec empathie, celui du citoyen Aldeari sera avec un maximum d’empathie.
Article 207 : Le Consul peut choisir ou non de livrer un individu d’Axalia à une cité en cas de crime.
Article 208 : Le consul peut accorder l'asile à un citoyen d'une autre cité afin de le protéger.
Article 209 : Le consul peut modifier toute sanction judiciaire, militaire ou administrative
Section 3 - SanctionsArticle 209 : Chaque sanction correspond à un fait et peut être cumulée pour chaque fait commis, et être aussi diminuée.
Article 210-10 : Sanction de payer une somme de 10 couronnes.
Article 210-20 : Sanction de payer une somme de 20 couronnes.
Article 210-30 : Sanction de payer une somme de 30 couronnes.
Article 210-35 : Sanction de payer une somme de 35 couronnes.
Article 210-50 : Sanction de payer une somme de 50 couronnes.
Article 210-75 : Sanction de payer une somme de 75 couronnes.
Article 210-100 : Sanction de payer une somme de 100 couronnes.
Article 210-150 : Sanction de payer une somme de 150 couronnes.
Article 210-200 : Sanction de payer une somme de 200 couronnes.
Article 210-400 : Sanction de payer une somme de 400 couronnes.
Article 210-500 : Sanction de payer une somme de 500 couronnes.
Article 210-550 : Sanction de payer une somme de 550 couronnes.
Article 210-600 : Sanction de payer une somme de 600 couronnes.
Article 210-800 : Sanction de payer une somme de 800 couronnes.
Article 210-1000 : Sanction de payer une somme de 1000 couronnes.
Article 210-1500 : Sanction de payer une somme de 1500 couronnes.
Article 211-30 : Sanction de Prison pendant 30 minutes.
Article 211-35 : Sanction de Prison pendant 35 minutes.
Article 211-40 : Sanction de Prison pendant 40 minutes.
Article 211-60 : Sanction de Prison pendant 60 minutes.
Article 211-75 : Sanction de Prison pendant 75 minutes.
Article 211-120 : Sanction de Prison pendant 2 heures.
Article 211-240 : Sanction de Prison pendant 4 heures.
Article 211-300 : Sanction de Prison pendant 5 heures.
Article 211-360 : Sanction de Prison pendant 6 heures.
Article 212-1 : Sanction de perte de fonction.
Article 212-2 : Sanction de confiscation de l’inventaire.
Article 212-3 : Sanction de saisie de tout objet contrefaisant.
Article 212-4 : Sanction de restitution de bien volé.
Article 212-5 : Sanction de Prison pendant 30 minutes par objet.
Article 212-6 : Sanction de Prison pendant 35 minutes par objet.
Article 212-7 : Sanction de confiscation de tous les biens meubles et immeubles de l’individu.
Article 212-50 : Sanction de payer une somme de 50 couronnes par délit.
Article 212-150 : Sanction de payer une somme de 50 couronnes par délit.
Article 213-1 : Sanction d’interdiction de séjour.
Article 213-2 : Sanction de bannissement et de l’article 56.